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Liste des Diagnostics

Diagnostic Biens Concernés Validité Qui ?
DPE Tous bâtiments clos, couverts et chauffés 10 ans (sauf si travaux) Diagnostiqueurs
Amiante Construits avant 01/07/1997 illimité si absence dans diag effectué après 01/07/12 Diagnostiqueurs
Plomb Permis de construire obtenu avant le 01/01/1949 1an pour la vente
6ans pour la location
illimité si absence
Diagnostiqueurs
Gaz Installation de + de 15 ans (si bouteilles gaz que si canalisations fixes) 3ans Diagnostiqueurs
Electricité Installation de + de 15 ans 3ans Diagnostiqueurs
Termites
Mérules
si dans zone à risque (pas dans 27-14) 6mois Diagnostiqueurs
ERNMT
risques naturels miniers et technoTous bâtiments
Tous bâtiments 6mois Diagnostiqueurs
Assainissement Tous bien non raccordé 3ans SPANC
cté commune
Superficie Carrez Seulement si copropriété illimité sauf si travaux Géomètre
Surface habitable Seulement pour la location illimité sauf si travaux
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Plaziat Claire

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